Derniers sujets
Clubs TNE
Wassy (52)
Is s/ Tille (21)
ETC
Mancenans (25)
Quincey (21)
EAS
Sampigny (55)
MAC
Maillot (89)
Revigny (55)
A3C
Cravant (89)
Dampierre les Conflans (70)

Juin 2019
LunMarMerJeuVenSamDim
     12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930

Calendrier Calendrier

©copyright 2018
StarTerre Nord-Est
Tous droits réservés

Règlements des Forums de STARTERRE Nord-Est©

Ce forum est verrouillé, vous ne pouvez pas poster, ni répondre, ni éditer les sujets.   Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Aller en bas

Règlements des Forums de STARTERRE Nord-Est© Empty Règlements des Forums de STARTERRE Nord-Est©

Message par Patrick le Ven 23 Nov - 20:16

Règlements des Forums de STARTERRE Nord-Est©️

1 / A la condition du strict respect des règles de la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1981 et de la loi dites "Perben II" du 9 mars 2004, relatives à l’injure et la diffamation publique, les forums de Starterre Nord-Est©️ sont des lieux de liberté d'expression, dans le respect et la dignité de chacun et de tous.

2 / les forums de Starterre Nord-Est©️ sont placés sous l'autorité de l'administrateur et des modérateurs dont la responsabilité pénale et civile est engagée conformément aux lois venant d'être énoncées à l'article 1 du présent règlement.

En conséquence seront banni sans avertissement :

- Toute personne qui manquera de respect ou défiera délibérément l'autorité des administrateurs et modérateurs des forums.

- Toute personne troublant délibérément la sérénité des discussions et débats des forums.

- Toute personne tenant des propos délibérément excessifs et sans objet en regard de la vocation de Starterre Nord-Est©️et des ses forums, rappelée à

l'article 1.

- Toute personne qui ne se conformera pas au présent règlement et à la législation en vigueur sur la liberté de la presse rappelée à l'article 1.

- Les débats et les échanges pouvant avoir lieu sur les forums de Starterre Nord-Est©️, sont considérés comme étant le fait d'adultes responsables et dignes de confiance. En conséquence, toute personne qui trahira cette confiance, dont la légèreté et l'inconséquence viendrait à nuire ou à mettre en péril les intérêts de membre du forum de quelque manière que ce soit, ou viendrait à engager la responsabilité pénale ou civile des administrateurs et des modérateurs, non seulement serait bannie des forums sans avertissements, mais de plus pourra faire l'objet de poursuites judiciaires en réparation des préjudices subies.

Admin


Modérateur: Modérateurs

_________________
Patrick
Admin StarTerre Nord-Est ©️

Chargé de la communication
ABDB "Auto Buggy Der & Blaise"

Patrick
Patrick
Admin
Admin

Messages : 38
Date d'inscription : 23/11/2018

http://starterrene.forumactif.com

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum